Le PLU approuvé par la municipalité

Vous trouverez ici les documents qui nous ont été communiqués par la mairie.

Si vous avez besoin de documents officiels, veuillez vous adresser à celle-ci, nos copies ne pouvant pour d'évidentes raisons faire foi.

Il y a 32 documents ; mais deux sont les plus importants et nous vous invitons à en pendre connaissance si vous souhaitez vous informer de ce qui a changé pour vous en particulier :

- le plan de zonage de la zone urbaine (4a-réglement de zones)

- le réglement (5.2 Documents graphiques - zones urbaines)

A noter aussi le document "4b-OAP" (!) qui contient les orientations d'aménagement de la zone autour du terrain de foot.

Le document "4c-L123-1-5 -7" (!!) traite de la mare de la rue de la Tuilerie.

Prêts ? ...Chaque document peut-être chargé séparément. Certains documents sont orientés à l'envers ; C'est ainsi dans les originaux, il faut rectifier à l'affichage.

1_Pièces administratives (page de couverture).pdf

1-Pièces administratives.pdf

1-Rapport du commissaire enquêteur.pdf

2-1 Rapport de présentation - part1.pdf

2-2 Rapport de présentation - part 2.pdf

2-3 Rapport de présentation - part 3 et 4.pdf

3-PADD Saulx-Marchais.pdf

4a - Réglement de zones.pdf

4b-OAP.pdf

4c-L123-1-5 -7.pdf

5-1-Documents Graphiques - Plan général.pdf

5-2-Documents Graphiques - Zones urbaines.pdf

5-Documents Graphiques (page de couverture).pdf

6-1 -Servitudes.pdf

6-2 -Plan des servitudes.pdf

 7-Annexes sanitaires - Notice sanitaire.pdf

 7-Annexes sanitaires - plan des réseaux EP et EU.pdf

7-Annexes sanitaires - Réglement de zonage.pdf

7-Annexes sanitaires - Zonage d'assainissement.pdf

7-Annexes sanitaires (page de couverture).pdf

7-Annexes sanitaires- SIARNC- mémoire justificatif du zonage.pdf

 8- Annexes diverses - 1 - porter à connaissance.pdf

8_Annexes diverses - page de couverture et contenu.pdf 

 8-Annexes diverses - 2-zone de bruit.pdf

 8-Annexes diverses - 3-Schéma directeur des structures agricoles.pdf

8-Annexes diverses - 4-Droit de préemption urbain.pdf

8-Annexes diverses - 5-sites archéologiques.pdf

8-Annexes diverses - 6-Autres informations n°1.pdf

8-Annexes diverses - 6-Autres informations n°2.pdf

8-Annexes diverses - 6-Autres informations n°3.pdf

8-Annexes diverses - annexes graphiques.pdf

8-Annexes diverses - Plan ERDF.pdf

Informations supplémentaires